Séance du 27 novembre 2023

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Convocation CM du 27 11 2023 (690.02 Ko)

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Procès Verbal CM du 27 11 2023 (644.18 Ko)

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Délibération N°42-2023 - Délib Convention d'accueil enfants en classe ULIS (424.45 Ko)

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Délibération N°43-2023 - Participation commune de FONS frais école publique (369.7 Ko)

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Délibération N°44-2023 - Financement test WPPSI 4 Psychologue de l'Education Nationale (427.58 Ko)

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Délibération N°45-2023 - Heures supplémentaires et heures complémentaires (369.47 Ko)

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Délibération N°46-2023 - Avis sur les ouvertures dominicales 2024 (444.08 Ko)

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Délibération N°47-2023 - Avenant contrat prévoyance MNT (448.55 Ko)

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Délibération N°48-2023 - Noël personnel communal (315.54 Ko)

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Délibération N°49-2023 - Acquisition parcelle C3071 Route des Champs MAUREL Yves (436.05 Ko)

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Délibération N°50-2023 - Acquisition parcelles D111-128 et 129 SCI LES CHAMPS (367.95 Ko)

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Délibération N°51-2023 - Recours à l'emprunt pour un montant de 300 000 € (222.74 Ko)

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Délibération N°52-2023 - Aménagement place du Village et parvis église phase 1 dde subventions (223.45 Ko)

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Délibération N°53-2023 - Aménagement délaissé stade de la Mure ddes de subvention (210.49 Ko)

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Délibération N°54-2023 -Tarifs concessions au cimetière au 1er janvier 2024 (361.89 Ko)

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Délibération N°55-2023 -Tarifs location espace Maurice Champel et salle de la Poste au 1er janvier 2024 (458.26 Ko)

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Délibération N°56-2023 - Modification du règlement utilisation espace Maurice Champel (297.48 Ko)

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Délibération N°57-2023 - Rapport sur l'eau 2022 du SIAE (319.95 Ko)