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Séance du 16 septembre 2024
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2024
Séance du 16 septembre 2024
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Convocation CM du 16 09 2024
(286.39 Ko)
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Procès Verbal CM du 16 09 2024
(555.5 Ko)
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Délibération N°31-2024 - Participation classe ULIS Lachapelle sous Aubenas
(373 Ko)
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Délibération N°32-2024 - Délibération de principe autorisant recrutt agts contractuels remplaçants
(424.79 Ko)
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Délibération N°33-2024 - Délib. de principe autorisant recrutt agts contract. acc. temp. activité
(448.41 Ko)
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Délibération N°34-2024 - Auto. donnée au Maire signat. convention Sté EDS lotisst Champs Amandine
(393.13 Ko)
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Délibération N°35-2024 - Convention de servitude de cour commune et tour d'échelle - Les Champs
(374.85 Ko)
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Délibération N°36-2024 - Révision et mise à jour des statuts de la CCBA
(285.86 Ko)
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Délibération N°37-2024 - Communication du rapport d'activité général 2023 de la CCBA
(286.29 Ko)
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Délibération N°38-2024 - Communication du rapport d'activité 2023 Gestion Prévention déchets CCBA
(338.13 Ko)
